1. Qui sommes-nous ?
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site hansen-hypnose.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
2. Éditeur du site
- Dénomination ou raison sociale : SAS HANSEN INSTITUTE
- Immatriculation au RCS, numéro 830 549 465 00011 R.C.S. Pau
- Date d’immatriculation : 14/06/2017
- Forme juridique Société par actions simplifiée : Capital social 500,00 Euros Capital variable (minimum) 500,00 Euros
- Adresse du siège : 6 allée de la Maisoeta 64230 UZEIN
- Adresse e-mail : contact@hansen-hypnose.com
3. Hébergeur
- Société : 1&1 IONOS
- SIRET : 431 303 775 00016
- Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines
- Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (Code APE : 6311Z)
4. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site hansen-hypnose.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Le site est accessible à tout moment, sauf en cas de maintenance technique. En cas d’interruption, hansen-hypnose.com s’efforcera de communiquer les dates et heures de l’intervention aux utilisateurs.
5. Propriété intellectuelle
Le site et ses contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels) sont protégés par les dispositions légales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est interdite et pourra être poursuivie selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, SAS Hansen Institute propose un dispositif de médiation de la consommation :
- Entité de médiation : CNPM Médiation Consommation
- Numéro adhérent : CNPM4752
- Adresse : 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
- Site web : www.cnpm-mediation-consommation.eu
7. Responsabilités et limitations
Hansen Institute décline toute responsabilité en cas de :
- Utilisation non conforme ou abusive du site.
- Dommages matériels causés à l’utilisateur lors de l’accès au site.
- Dysfonctionnement, bug ou incompatibilité du site avec un matériel ou logiciel particulier.